Mentions légales

Le site factexpert.online et le logiciel FactExpert sont édités par :

Derouiche Oussama — Infinity Coder (Infinity Pubkom)

N° 113, Akid Abbés Ain El Turck, Oran 31022, Algérie

Téléphone / WhatsApp : +213 770 600 957

Email : contact@factexpert.online — contact@infinitycoder.dev

Sites : factexpert.online — infinitycoder.dev — derouicheoussama.com

Directeur de la publication : Derouiche Oussama.

Le site est hébergé par des prestataires d'infrastructure cloud professionnels assurant la disponibilité, la sécurité et la sauvegarde des données.

Les bases de données des commandes et licences sont hébergées sur une infrastructure cloud sécurisée, accessible uniquement à l'éditeur.

Le logiciel FactExpert fonctionne en local sur votre poste Windows : vos données de facturation restent sur votre ordinateur et ne sont pas hébergées par l'éditeur.

L'ensemble des contenus du site factexpert.online (textes, logos, interfaces, illustrations, code source) et le logiciel FactExpert sont la propriété exclusive de Derouiche Oussama — Infinity Coder, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens de la législation algérienne en vigueur.

L'achat d'une licence FactExpert confère un droit d'utilisation personnel et non exclusif du logiciel, dans les conditions prévues au moment de la commande. Cette licence ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.

Les licences FactExpert sont proposées sur devis. Le prix définitif est confirmé dans la facture pro forma transmise après votre commande.

Modes de paiement acceptés : BaridiMob (RIP), versement CCP, virement bancaire et paiement sur place selon les modalités convenues.

La licence est activée après confirmation de la réception du paiement. Les tarifs sont exprimés en dinars algériens (DA).

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site, sans pouvoir en garantir l'absence totale d'erreur ou d'omission.

FactExpert est un outil d'aide à la facturation et à la gestion commerciale. L'utilisateur demeure seul responsable de la conformité fiscale et comptable de ses documents (TVA, droit de timbre, mentions NIF/NIS/RC/AI) et de la sauvegarde de ses données locales.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou le logiciel.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit algérien.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité via contact@factexpert.online. À défaut, les tribunaux compétents d'Oran (Algérie) seront seuls compétents.